Dans l’entre-deux-guerres, les Russes, puis les Arméniens, furent les premiers à bénéficier d’un statut spécifique leur donnant droit à des papiers d’identité.
Apatrides, car n’étant plus reconnus par les autorités de leur pays d’origine, la Société des Nations leur a permis de disposer d’un passeport Nansen, du nom du Haut-Commissaire pour les réfugiés, Fridjof Nansen (1861-1930).
Le passeport Nansen est un document d’identité reconnu par de nombreux États permettant aux réfugiés apatrides de se déplacer librement.
La crise des réfugiés après la Première Guerre mondiale
Signé le 11 novembre 1918, l’armistice met un terme au conflit qui a décimé troupes et populations civiles pendant plus de quatre ans et laisse à présent une Europe aux frontières bouleversées dans une situation géopolitique des plus instable.
Entre 1919 et 1922, suite à la révolution et l’arrivée des bolcheviques au pouvoir, près d’un million et demi de Russes sont poussés à l’exil par les persécutions politiques, la famine et les épidémies.
Comme leur statut de réfugiés n’est pas reconnu et qu’ils ne possèdent souvent plus de papiers d’identité valides, ils font face à des obstacles infranchissables pour s’établir dans un pays d’accueil, y exercer leur profession et y faire valoir leurs droits.
Les ressortissants exilés des anciens Empires russe et ottoman ont été forcés de fuir leur pays.
La spécificité de la situation des exilés politiques n’a pas toujours été reconnue.
Leur absence de statut juridique les condamne aux conditions de vie les plus précaires.
Le rôle de Fridtjof Nansen
Tout au long de la décennie qui suit la fin de la Première Guerre mondiale, le Norvégien Fridtjof Nansen incarne la réponse de la communauté internationale aux plus graves crises humanitaires héritées du conflit.
Chargé par la jeune Société des Nations de porter secours à ceux que les bouleversements géopolitiques ont laissé sans patrie et privés de ressources, il devient en août 1921 le premier Haut-commissaire aux réfugiés.
Pendant l’entre-deux-guerres, le titre d’identité qui porte son nom - le fameux passeport Nansen - fournira à près d’un demi-million d’apatrides une chance de traverser les frontières et de s’établir au sein d’un pays d’accueil.
La résolution des questions humanitaires les plus brûlantes de la période semble peser sur ses seules épaules, alors qu’il endosse successivement pour le compte de la Société des Nations les rôles de Haut-commissaire au rapatriement des prisonniers de guerre, Haut-commissaire aux réfugiés et Haut-commissaire pour les secours à la Russie.
Un explorateur devenu diplomate
Né à Store Frøen, non loin de la capitale norvégienne Christiania, l’actuel Oslo, Fridtjof Nansen se démarque d’abord par ses exploits d’explorateur et ses découvertes scientifiques.
Après des études de zoologie, il rejoint en 1882 l’équipage du navire de pêche Le Viking dans son voyage vers le nord pour y observer la faune arctique.
Nommé curateur du Musée d’histoire naturelle de Bergen à son retour, il consacre en parallèle une thèse remarquée au système nerveux animal.
Rapidement à l’étroit dans ses nouvelles fonctions, il conçoit le projet fou d’atteindre le premier les régions inexplorées du Groenland, en traversant à ski les terres inhabitées.
Quelques jours à peine après avoir rendu sa thèse, il embarque ainsi avec cinq compagnons pour une expédition de près d’un an.
Après avoir remonté la côte ouest du Groenland, il est bloqué à Godthåb durant l’hiver 1888 à cause des conditions météorologiques et en profite pour étudier le mode de vie de la population inuit.
Son retour en Norvège le printemps suivant est un véritable triomphe.
De l’observation des glaces polaires à la dérive, il déduit le premier l’existence d’un courant traversant d’est en ouest les eaux au large de la Sibérie.
Pris dans la glace, son bateau le Fram (‘En avant’ en Norvégien) entame en 1893 une longue dérive vers le Grand Nord, avec à son bord tout le matériel nécessaire à une expédition scientifique inédite.
Le Fram atteindra la plus haute latitude de toutes les explorations polaires de l’époque, à défaut de parvenir jusqu’au Pôle.
De retour dans la capitale, Fridtjof Nansen poursuit ses recherches et enseigne à l’Université d’Oslo.
Scientifique reconnu et héros populaire, sa renommée lui ouvre également les portes de la diplomatie et des relations internationales.
Impliqué dès 1905 dans le processus de séparation de la tutelle suédoise, il accepte l’année suivante de représenter la Norvège nouvellement indépendante en tant qu’ambassadeur à Londres.
La mort de son épouse le ramène au pays en 1908.
L’entrée en guerre des États-Unis en avril 1917 le rappelle aux affaires nationales.
Le blocus allié menace alors de condamner la Norvège, demeurée neutre, à l’autarcie et à la famine.
À Washington, Nansen parvient à éviter la catastrophe et à négocier un assouplissement du blocus.
En 1919, il fait partie de la délégation norvégienne à la Conférence de paix de Paris et y plaide pour la reconnaissance des droits des petits états et des minorités.
Profondément marqué par l’horreur de la guerre mondiale qui s’achève, Nansen est convaincu de l’importance du développement de la diplomatie internationale pour assurer la résolution pacifique des conflits futurs.
Comme bon nombre de ses contemporains, il tourne ses espoirs vers la jeune Société des Nations, ancêtre de l’Organisation des Nations-Unies, officiellement fondée le 10 janvier 1920.
Du rapatriement des prisonniers au secours aux réfugiés
Ayant apporté son aide aux prisonniers de guerre pendant la durée du conflit, le Comité international de la Croix-Rouge se mobilise alors pour ceux dont le rapatriement n’est pas prévu par les accords internationaux.
Au début de l’année 1919, l’organisation humanitaire s’inquiète de la situation dramatique des centaines de milliers de prisonniers toujours bloqués au fin fond de la Sibérie.
En théorie libres de leurs mouvements depuis la fin des hostilités, ils sont dans l’impossibilité matérielle de rentrer chez eux, privés de toutes ressources et de moyens de transport.
Les deux délégués de l’organisation envoyés en repérage en mars 1919, le Dr Montandon et M. Jacot-Guillarmot, soulignent l’urgence de la situation.
Le CICR entame les négociations et organise le transport d’une partie des hommes via la mer Baltique et Vladivostok, mais l’ampleur de la tâche dépasse le cadre de ses possibilités matérielles et politiques.
L’organisation humanitaire interpelle alors la jeune Société des Nations.
En avril 1920, celle-ci crée l’office du Haut-commissaire aux prisonniers de guerre.
Le choix de Nansen pour se charger du rapatriement des prisonniers bloqués en Sibérie s’impose comme une évidence.
Non seulement celui-ci connaît la région, mais sa renommée internationale et sa neutralité lui confèrent une légitimité essentielle dans le contexte de la rupture des relations entre la Russie et le reste du monde.
Dès le mois de mai 1920, Nansen et le CICR mettent leurs forces en commun.
Le premier négocie avec les gouvernements l’ouverture des routes de la Baltique et réunit les fonds, les bateaux et le ravitaillement nécessaires à l’opération.
Avec le concours des Sociétés nationales de la Croix-Rouge américaines et scandinaves, le second organise les voyages.
En moins de deux ans, leur action conjointe permettra à près de 300’000 anciens prisonniers de guerre de regagner leur patrie, échappant ainsi à une mort certaine.
Le succès de cette première collaboration a d’importantes retombées pour la Société des Nations.
Le 25 juin 1921, Nansen présente à la Société des Nations un compte-rendu de son action pour le rapatriement des prisonniers de guerre.
Loin de se satisfaire du travail accompli, il conclut son discours en ces termes : « l’œuvre qui m’a été confiée devait se borner au rapatriement des prisonniers, mais nos efforts pour la mener à bien m’ont conduit à cette conclusion que l’Europe ne souffre pas seulement de l’absence de tous ces hommes de leurs foyers. […] je ne peux taire ma conviction qu’il existe des populations nombreuses qui, en dehors des prisonniers, vivent en réfugiés dans des pays qui leur sont étrangers, et qu’on pourrait, au grand bénéfice de l’équilibre de l’Europe, aider à modifier leur sort. […] Je n’entends exprimer ici qu’une opinion personnelle, espérant que le Conseil de la Société des Nations voudra peut-être estimer le sujet digne d’un sérieux examen ».
Nansen est entendu.
La création du passeport Nansen
Les 16 et 17 février 1921, une conférence informelle est organisée à l’initiative du CICR pour répondre à cette crise humanitaire.
Elle réunit des émissaires de l’Union internationale de secours aux enfants, de la Ligue des sociétés de la Croix-Rouge et de l’ancienne organisation de la Croix-Rouge russe, ainsi que des représentants du secrétariat de la Société des Nations et du Bureau international du travail, présents à titre officieux.
Leur conclusion est sans appel ; aucun gouvernement ou organisation humanitaire n’est en mesure d’affronter le problème seul.
Pour le Conseil de la Société des Nations, Fridtjof Nansen est à nouveau l’homme de la situation.
À la tête du Haut-commissariat aux réfugiés, c’est à lui que revient la tâche de coordonner les efforts de secours menés par diverses organisations humanitaires indépendantes et les gouvernements des pays d’accueil.
Nansen met alors en place ce qui deviendra la structure de base du Haut-commissariat aux réfugiés : un siège au sein de la Genève internationale et des représentants dans les pays d’accueil.
Présents dans les villes d’Europe centrale où affluent les réfugiés - Athènes, Belgrade, Budapest, Constantinople, Varsovie, entre autres - ses délégués s’efforcent d’organiser leur ravitaillement et leur transport.
Le bureau dirigé par Nansen est également chargé de pourvoir à l’absence de statut juridique des réfugiés apatrides, qui les condamne aux conditions de vie les plus précaires.
C’est du délégué du CICR Edouard Anton Frick, proche collaborateur du Haut-commissaire, que viendra la solution.
Il propose la création d’un document spécialement émis par le pays de résidence qui, sans en conférer la nationalité à son porteur, lui servirait à la fois de pièce d’identité et de document de voyage.
Le passeport Nansen est officiellement créé le 5 juillet 1922 lors d’une Conférence de la Société des Nations à Genève ; 52 États l’adoptent dans les mois qui suivent.
Le statut de réfugié revêt ainsi pour la première fois de l’histoire une base légale internationale.
Pour les principaux intéressés, l’obtention du passeport Nansen est un premier pas vers le retour à la sécurité et l’indépendance.
| Élément | Information |
|---|---|
| Création officielle | 5 juillet 1922 |
| Institution | Société des Nations |
| Fonction | Pièce d’identité et document de voyage |
| Adoption initiale | 52 États |
| Bénéficiaires initiaux | Réfugiés de l’ancien Empire russe |
La conférence de 1926 et l’élargissement de la protection
Même si le passeport reste l’objet de nombreux reproches - au début il ne donne pas le droit de retourner dans le pays de départ, ni n’accorde plus de protection dans le pays d’accueil - un accord en mai 1926 offre plus de flexibilités aux apatrides et son adoption s’étend naturellement de plus en plus largement aux Arméniens.
La conférence de 1926 s’inscrit ainsi dans un processus de consolidation des droits accordés aux réfugiés apatrides.
En juin 1928, Nansen conclut deux accords diplomatiques pour consolider les mesures de protection juridique négociées et les étendre à de nouveaux groupes de personnes déplacées, notamment les réfugiés arméniens, turcs et assyriens.
Ceux-ci leur donnent par exemple le droit de comparaître devant les tribunaux et d’être assistés par un avocat.
Non juridiquement contraignant, ces arrangements constituent néanmoins une reconnaissance par la communauté internationale des droits individuels des réfugiés et affirment le principe de leur protection internationale.
Nansen joue aussi un rôle dans la promotion et la diffusion des principes clés de la protection des populations déplacées, comme celui de leur non-refoulement vers tout pays où ils pourraient craindre d’être la cible de persécutions.
Il est en effet préoccupé dès le début de son mandat par la question de l’expulsion des réfugiés, qui se trouvent alors à la merci des politiques d’accueil changeantes - et parfois ouvertement hostiles - des pays où ils sont installés.
En 1921, Nansen se prononce résolument à l’encontre du refoulement forcé des réfugiés vers la Russie.
Sept ans plus tard, il inclut au sein des accords diplomatiques passés avec les États hôtes des restrictions à l’expulsion des réfugiés russes et arméniens.
Il fait également inscrire le principe de non-réciprocité au sein des accords.
Les Russes, les Arméniens et les autres groupes concernés
Le passeport Nansen fut à l’origine dédié aux réfugiés de l’ancien Empire russe fuyant la révolution d’Octobre devenus apatrides par décret soviétique à la fin de 1922.
Son affectation sera étendue aux Arméniens le 31 mai 1924 et en 1928 aux Assyro-Chaldéens.
En juin 1928, les mesures de protection sont également étendues aux réfugiés arméniens, turcs et assyriens.
Les républicains espagnols, quant à eux, durent attendre la fin de la Deuxième Guerre mondiale et la définition du statut de réfugié, par la convention de Genève de 1951, pour en bénéficier.
Le passeport Nansen à Marseille
L’association pour la recherche et l’archivage de la mémoire arménienne propose de découvrir la liste des Arméniens de Marseille et de sa région qui ont déposé une demande de passeport Nansen auprès de la Préfecture des Bouches-du-Rhône entre le 8 décembre 1926 et le 3 décembre 1946.
Ces listes sont issues du registre référencé sous la cote 4 M 1138 : Police des étrangers.
Cette documentation administrative permet d’observer concrètement les démarches entreprises par des réfugiés arméniens pour obtenir une pièce d’identité et un document de voyage.
La liste peut être classée alphabétiquement par nom, prénom, résidence ou adresse en cliquant sur la tête de chaque colonne.
Limites et évolution du dispositif
Le passeport Nansen ne conférait pas la nationalité à son porteur.
Il constituait une pièce d’identité et un document de voyage émis par le pays de résidence.
Au début, il ne donnait pas le droit de retourner dans le pays de départ et n’accordait pas davantage de protection dans le pays d’accueil.
Ces limites expliquent les nombreux reproches adressés au document, malgré son importance pour les personnes privées de nationalité et de papiers valides.
Son statut définitif a été fixé par la Convention de Genève du 28 octobre 1933.
Sa dénomination est officiellement supprimée après la Deuxième Guerre mondiale, tout en demeurant présente dans le langage administratif courant.
Les instruments mis en place par le Haut-commissariat aux réfugiés de Nansen ont néanmoins contribué à faire progresser la reconnaissance internationale des droits des personnes déplacées.
Près d’un siècle plus tard, les instruments mis en place ont fait leur preuve.
Les archives et la mémoire du passeport Nansen
Les collections de la Bibliothèque du CICR retracent plus de 150 ans d’histoire du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge.
Son fonds patrimonial comme ses collections courantes offrent un témoignage unique du développement de l’action humanitaire.
Elles rendent compte de la diversité des activités d’un mouvement présent sur tous les fronts pour porter assistance aux victimes des conflits armés et autres situations de violence depuis 1863.
Parmi ces collections figurent aussi les écrits des pionnières et pionniers de l’action humanitaire, qu’ils aient participé au développement du Mouvement, en aient inspiré l’action ou partagé les valeurs et visées.
Le parcours de Nansen montre comment l’action humanitaire, la diplomatie et l’archivage administratif se sont combinés pour répondre à une situation inédite : celle de populations déplacées, privées de ressources, de protection et de documents d’identité.
FRIDTJOF NANSEN : L'aventurier, le savant, le héros
tags: #conference #1926 #passeport #nansen