Récépissé de prise en charge pour destruction d’un véhicule : démarches et documents
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Récépissé de titre de séjour et pièce d’identité : droits, validité, travail, voyage Schengen, retour en France et démarches en cas de refus. […]
Utiliser son deuxième prénom comme prénom usuel est légal, mais les démarches varient selon l’administration et peuvent nécessiter un changement officiel. […]
Le récépissé CNIL n’a plus de valeur depuis le RGPD : registres, sous-traitance, violations, AIPD et formalités résiduelles expliqués. […]
La prolongation Covid des récépissés expirant entre le 16 mars et le 15 juin 2020, les droits maintenus et les démarches en préfecture. […]
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Histoire du camp de Chatila et du massacre de Sabra et Chatila en 1982, contexte libanais, responsabilités, enquêtes et mémoire. […]
L’informatique et l’IA renouvellent la psychiatrie, entre phénotypage digital, risques pour la subjectivité, droits des patients et sécurité des données. […]
Changement de statut ou d’affiliation syndicale avant les élections : ancienneté, représentativité, candidatures, mandats et règles applicables. […]
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Analyse de la politique migratoire des États du Sud face au changement climatique, aux déplacements dans le Pacifique et à la mobilité des travailleurs. […]
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Le parcours poignant de Sakina, réfugiée afghane devenue veuve, confronté au deuil, à la précarité et à l’espoir pour sa fille. […]
Formulaire de demande de carte de résident à la préfecture : conditions, pièces justificatives, dépôt ANEF, timbre fiscal, délais et recours. […]