Amnesty International et la Journée mondiale des réfugiés
La Journée mondiale des réfugiés, portée par Amnesty International, rappelle le droit d’asile, le non-refoulement et le devoir de protection. […]
Programme 104, action 15 : accompagnement des réfugiés
Découvrez le programme 104, action 15 : objectifs, publics, accompagnement au logement, aux droits, à la formation et à l’emploi. […]
Module 409 : titre de séjour « recherche d’emploi ou création d’entreprise » pour ressortissant étranger
Module 409 : conditions du titre de séjour recherche d’emploi ou création d’entreprise, APS, nationalités concernées et renouvellement à Paris. […]
Délai de traitement d’une admission exceptionnelle au séjour
Délai de traitement d’une admission exceptionnelle au séjour : démarches, relances, pièces à vérifier et recours possibles en cas de silence préfectoral. […]
Règles de droit en cas de litige avec une société étrangère
Comprenez les règles de droit applicables à un litige avec une société étrangère : tribunal compétent, loi applicable, médiation et procédures européennes. […]
Le solde migratoire du Maroc : émigration, transit et relations avec l’Europe
Le solde migratoire du Maroc s’explique par l’émigration vers l’Europe, les transferts financiers, les inégalités et le rôle de pays de transit. […]
Utiliser son deuxième prénom comme prénom usuel : récépissé et procédure de changement
Utiliser son deuxième prénom comme prénom usuel est légal, mais les démarches varient selon l’administration et peuvent nécessiter un changement officiel. […]
Solde migratoire du Vietnam : dynamiques démographiques, départs et migrations vers la France
Analyse du solde migratoire du Vietnam : évolution démographique, départs, diaspora, migrations vers la France et traversées clandestines. […]
Attestation d’accueil à Cannes : démarches, conditions et documents
Attestation d’accueil à Cannes : conditions, rendez-vous en mairie, coût de 30 €, documents à fournir, assurance et recours en cas de refus. […]
Programme 104, action 15 : accompagnement des réfugiés
Découvrez le programme 104, action 15 : objectifs, publics, accompagnement au logement, aux droits, à la formation et à l’emploi. […]
Carte des grands courants migratoires dans le monde
Carte des grands courants migratoires mondiaux : flux régionaux, migrations historiques, réfugiés, Europe, France et limites des statistiques. […]
La sous-direction des communautés immigrées : origine, compétences et évolution institutionnelle
Découvrez l’histoire de la sous-direction des communautés immigrées, ses missions, son évolution au sein de la DPM et son intégration au ministère de l’Intérieur. […]
Loi asile et immigration : droits des demandeurs d’asile et changements applicables
Découvrez les droits des demandeurs d’asile et les principaux changements de la loi asile et immigration : séjour, hébergement, ADA, travail et recours. […]
Avocat en droit des étrangers à Grenoble : titre de séjour et recours
Avocat en droit des étrangers à Grenoble : titre de séjour, renouvellement, changement de statut, OQTF et recours devant le tribunal administratif. […]